Marque expirée - Marque en non vigueur

pecca maison
PECCA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3506133
Date de dépôt :
12/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2017
pecca maison de PECCA

Présentation de la marque pecca maison

Déposée le 12 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pecca maison »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCA domicilié(e) 16/18 Route Ouest du Môle no 1,92622 GENNEVILLIERS Cedex - 92622 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 364 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pecca maison est expirée depuis le 12 juin 2017.

PECCA a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSOIRES , pecca , PECCA , pecca accessoires , LA SEMAINE DES PETITES FOLIES , pecca lingerie , Pecca women


PECCA Société par actions simplifiée - 16/18 Route Ouest du Môle no 1,92622 GENNEVILLIERS Cedex - 92622 - France - SIREN 421364118


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments pour l'aiguisage, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères), armes blanches, ouvre-boîtes non électriques, canifs, casse-noix, couteaux de chasse, appareils à main non électriques à friser les cheveux, tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux, pinces pour recourber les cils, cisailles, ciseaux, clés (outils), coupe-légumes, coupe-ongles électriques ou non électriques, coupe-pizzas non électriques, couteaux, coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères), cuillères, cuir à rasoirs, écaillères (couteaux), appareils électriques ou non électriques pour l'épilation, pinces à épiler, étuis pour rasoirs, fers à gaufrer, fers à glacer, fers de rabots, forets (outils), fourchettes, grattoirs (outils), hache-légumes, haches, hachettes, hache-viande (outils), hachoirs (couteaux), ouvre-huîtres, pulvérisateurs pour insecticides (outils), vaporisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, serre-joints, lames (outils), lames de rasoirs, lames de scies (partie d'outils), limes à ongles (électriques), maillets, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucure, marteaux (outils), nécessaires de rasage, appareils pour percer les oreilles, outils à main actionnés manuellement, ceintures porte-outils, trousses de pédicure, pinces à sucre, piolets à glace, rabots, racloirs, râpes (outils), rasoirs électriques ou non électriques, fers à repasser non électriques, sarcloirs, scies (outils), sécateurs, spatules (outils), tisonniers, tondeuses à gazon (instruments à main), tournevis, tranchoirs à fromage non électriques, tranchoirs à œufs non électriques, truelles.

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons d'ardoises, ardoises pour écrire, argile à modeler, papier d'armoires (parfumé ou non), objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, rubans autoadhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, bandes gommées (papeterie), bavettes en papier, bavoirs en papier, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures, modèles de broderie, brosses (pinceaux), articles de bureau (à l'exception des meubles), buvards, cache-pots en papier, coffrets à cachets, supports à cachets, tampons pour cachets, cahiers, calendriers, papier calque, dessous de carafes en papier, papier carbone, cartes de vœux, cartes postales, cartes géographiques, cubes en carton, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, encre de chine, chromolithographies, classeurs (articles de bureau), appareils pour le collage des photographies, colle pour la papeterie ou le ménage, patrons pour la confection de vêtements, corbeilles à courrier, liquide correcteur (articles de bureau), couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), craies à écrire, porte-craies, crayons, machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, mines de crayons, porte-crayons, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessins, distributeurs de rubans adhésifs (articles de papeterie), appareils pour plastifier les documents (articles de bureau), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, écritoires, plumes à écrire, tablettes à écrire, modèles d'écriture, gommes à effacer, effaceurs pour tableaux, élastiques de bureau, récipients à encre, tampons encreurs, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuies-mains en papier, étiquettes non en tissus, étuis pour patrons, faire-parts (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, figurines (statuettes) en papier mâché, papier filtre, fournitures scolaires, globes terrestres, gravures, images, impressions, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprimés, matériels d'instruction (à l'exception des appareils), journaux, langes en papier ou en cellulose (à jeter), linge de table (en papier), livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, mouchoirs de poche (en papier), nappes en papier, palettes pour peintres, articles de papeterie, papier hygiénique, pâtes à modeler, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, porte-plumes, plumiers, pochoirs, timbres poste, presse-papier, prospectus, publications, répertoires, articles pour reliures, revues (périodiques), ronds de table (en papier), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), sets de table en papier, sous-mains, stylographes, tapis de table en papier, tableaux noirs, tablettes à écrire, trousses à dessin, feutres et stylos-feutres pour le dessin.

Décorations en matières plastiques pour aliments, ambres jaunes, niches pour animaux d'intérieur, animaux empaillés, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, appuis-tête (meubles), armoires, bahuts (coffres) non métalliques, manches à ballets non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères et rayons de bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, casiers à bouteilles, métiers à broder, cadres à broderie, montures de brosses, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, écrans de cheminée, cintres pour vêtements, figures en cire, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), containers non métalliques, coquillages (coquilles), corail, corbeilles non métalliques, cornes d'animaux, matériels de couchage à l'exclusion du linge, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de porte-manteaux non métalliques, crochets de rideaux, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, trotteurs pour enfants, établis, éventails, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, galets pour rideaux, garde-manger non métalliques, garnitures de lit (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), glaces (miroirs), housses à vêtements (penderies), housses pour vêtements (rangements), non métalliques, jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lit, porte-livres, matelas, meubles, meubles métalliques, roulettes de meubles non métalliques, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, porte-parapluies, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, patères de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, plateaux de table, porte-manteaux (meubles), rails pour rideaux, rayonnages, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, traversins, tréteaux (mobilier), urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles).

Bacs de propreté pour animaux, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, pommes d'arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, autoclaves (marmites) non électriques, autocuiseurs non électriques, baignoires d'oiseaux, baignoires pour bébés (portatives), balais, balais mécaniques, batteurs non électriques, beurriers, chauffe-biberons non électriques, bidons (gourdes), chopes à bière, blaireaux, porte-blaireaux, bocaux, récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûtes, boîtes à pain, boîtes à savons, boîtes à thé, boîtes en métal pour la distribution de serviette en papier, boîtes en verre, bols, raviers, bonbonnes, bonbonnières, tire-bottes, bouchons de verres, tire-bouchons, bougeoirs, bouilloires non électriques, boules à thé, bouteilles, ouvre-bouteilles, boutons (poignées) en porcelaine, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, broques, brosserie, matériaux pour la brosserie, brosse à dents électriques ou non, brosses électriques à l'exception des parties de machines, broyeurs ménagers non électriques, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir, cache-pots non en papier, filtres à café non électriques, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, services à café, cafetières non électriques, candélabres (chandeliers), carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, casseroles, casseroles à pression non électriques, pots de chambres, peaux chamoisées pour le nettoyage, sceaux à charbon, chasse-mouches, chaudrons, chauffe-biberons non électriques, chauffe-pieds, brosses à chaussures, formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures, chiffons de nettoyage, chinoiseries (porcelaine), cloches à fromage, cocottes non électriques pour cuire à l'étuvée, pots à colle, coquetiers, corbeilles à usage domestiques, ustensiles cosmétiques, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, couvercles de plats et de pots, cruches, cruchons, récipients pour la cuisine, ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson, cuvettes, peaux de daim pour le nettoyage, planches à découper pour la cuisine, appareils non électriques pour le démaquillage, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous de plats (ustensiles de table), torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savons, siphons pour eaux gazeuses, écuelles, emporte-pièces (articles de cuisine), émulseurs non électriques à usage domestique, services à épices, éponges de ménage, éponges de toilette, porte-éponges, torchons (chiffons pour épousseter), essuie-meubles, éteignoirs, étendoirs à linge, étoupes de nettoyage, étrilles, étuis pour peignes, faïence, paille de fer pour le nettoyage, supports de fer à repasser, fils dentaire, flacons, pots à fleurs, poêles à frire, friteuses non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, gants à polir, gants de jardinage, gants de ménage, moules à gâteaux, glacières portatives non électriques, moules à glaçons, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets, grills (ustensiles de cuisson), housses pour planches à repasser, huiliers, jattes, lèches-frites, légumiers, séchoirs à lessive, pinces à lessive, services à liqueur, bacs à litière, louches de cuisine, mangeoires pour animaux, marmites, mélangeurs manuels (shakers), ramasse-miettes, moulins à usage domestique à main, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), appareils à faire des nouilles (instruments à main), rouleaux à pâtisserie, peignes, peignes électriques, pelles à tartes, planches à repasser, plateaux à usage, plats, plumeaux, poches à douille, poêlons, moulins à poivre à main, poivriers, appareils et machines non électriques à polir à usage domestique, porcelaine, porte-éponges, porte-savons, porte-serviettes, poterie, pots, poubelles, poudriers, râpes (ustensiles de ménage), tampons métalliques à récurer, ronds de serviettes, sacs isothermes, saladiers, salières, sceaux, serpillières (wassingues), sorbetières, soucoupes, soupières, souricières, spatules (ustensiles de cuisine), sucriers, surtouts de table, tamis (ustensiles de ménage), tapettes pour battre les tapis, pinces à linge, tirelires non métalliques, vases, verres (récipients), aquariums d'appartement.

Tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, calicots, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table), coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures, chemins de table, toiles cirées (nappes), cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, housses pour coussins, coutils, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux non en papier, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, étiquettes en tissu, gants de toilette, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, housses pour abattants de toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tissus pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, nappes (non en papier), taies d'oreillers, plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, tapis de table non en papier, tours de lit en matières textiles.

Agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, boîtes à aiguilles non en métaux précieux, étuis à aiguilles non en métaux précieux, pelotes d'aiguilles, broderies en argent, attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, bandes auto-agrippantes (articles de mercerie), barbes postiches, barrettes (pinces à cheveux), boîtes à couture, bordures (bords) pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement, boucles de souliers, boutons, boutons pression, brassards, brosses (accessoires d'habillement), crochets à broder, broderie, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux non en métaux précieux, lacets de chaussures, parures pour chaussures non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, cheveux postiches, tresses de cheveux, couronnes en fleurs artificielles, crochets à tapis, dentelles, dés à coudre, rubans élastiques, épaulettes pour vêtements, fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, festons (broderies), fleurs artificielles, fruits artificiels, galons, glands (passementerie), (passementerie), guirlandes artificielles, insignes non en métaux précieux, jabots (dentelle), broderies en or, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements, papillotes (bigoudis), passementerie, perruques, picots (dentelle), plumes (accessoires d'habillement), pompons, résille, volants de robes, rubans (passementerie), rubans (récompenses), serre-tête.

Tapis anti-glissants, tapis pour automobilistes, descentes de bain (tapis), carpettes, toiles cirées (linoléum), descentes de bain (tapis), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), tapis de gymnastique, tentures murales non en matières textiles, nattes, paillassons, papier de tentures, papier peint, revêtements de planchers, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, sous-tapis, tapis, tapis-brosses (paillassons), tapisseries (tentures murales) non en matières textiles.